Mentions légales
Mentions Légales – Maison Yassab
1. Informations générales
Le présent site est édité par :
Maison Yassab
Maison YASSAB PARIS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
2000€
[Numéro d’immatriculation de l’entreprise]
[Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]
0762202213
maisonyassab@gmail.com
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site Maison Yassab, y compris les textes, images, logos, vidéos, graphiques, icônes, ainsi que la mise en forme sont la propriété exclusive de Maison Yassab ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion, modification, ou utilisation de ces contenus sans autorisation expresse est interdite et constitue une infraction aux droits d’auteur.
3. Protection des données personnelles
Conformément à la loi [réglementation applicable dans ton pays, par exemple : la loi Informatique et Libertés en France, le RGPD en Europe], Maison Yassab respecte la vie privée de ses utilisateurs. Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à préciser la finalité : gestion des commandes, marketing, etc.
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation commerciale. Elles sont exclusivement destinées à Maison Yassab et, le cas échéant, à ses prestataires de services dans le cadre de l’exécution de la commande.
Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, ainsi que du droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données pour des raisons légitimes. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : maisonyassab@gmail.com
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) ou de l’autorité compétente en matière de protection des données.
4. Cookies
Le site Maison Yassab utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, notamment pour le suivi de la navigation, les statistiques, et la personnalisation de l'offre. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies directement dans les paramètres de votre navigateur.
Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
5. Responsabilité
Maison Yassab s’efforce de fournir des informations précises et actualisées sur le site, mais ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En aucun cas, Maison Yassab ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le site ou les produits proposés.
Nous nous réservons également le droit de modifier ou de supprimer tout contenu du site sans préavis.
6. Liens externes
Le site Maison Yassab peut contenir des liens vers des sites externes. Ces liens sont fournis à titre informatif et Maison Yassab n'assume aucune responsabilité quant au contenu ou à l'accessibilité de ces sites.
7. Conditions d’utilisation du site
L’utilisateur du site s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illégales, à ne pas perturber son fonctionnement, ni à tenter d’accéder aux données ou aux systèmes de Maison Yassab sans autorisation. Toute utilisation abusive ou illégale peut entraîner des poursuites judiciaires.
8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la législation en vigueur en France. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Versailles, sauf disposition contraire.
9. Modification des mentions légales
Maison Yassab se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.